Quelles sont les causes communes des querelles de voisinage et leurs solutions ?

Quelles sont les causes communes des querelles de voisinage et leurs solutions ?

août 8, 2020 Non Par Sophie de Mazette

De nombreux architectes professionnels voient souvent des projets s’arrêter ou devenir stressants pour leurs clients à cause de querelles avec les voisins. Une personne a également eu une expérience directe de ce phénomène, lorsqu’un ordre d’arrêt des travaux lui a été imposé lors d’un projet de construction personnel. Ses voisins ont paniqué après avoir vu un énorme échafaudage en cours d’installation, ce qui les a bien sûr amenés à se demander si la construction n’est pas plus grande que ce qui avait été approuvé. Il a fallu quatre semaines pour les réconcilier et cela n’a entraîné aucune modification du projet d’aménagement.

Le meilleur endroit pour obtenir des conseils sur la loi et les règlements relatifs à la construction est un arpenteur-géomètre local ou, le cas échéant, un architecte ou un consultant en planification. Les consultants en urbanisme comprennent le droit de l’urbanisme, mais un professionnel du design saura comment respecter la loi tout en apportant les modifications demandées de façon créative.

Voici certains des problèmes de voisinage les plus courants que rencontrent les architectes qui aident les propriétaires à concevoir, construire ou rénover leur maison. Lisez ce qui suit pour en savoir plus sur les lois à respecter dans de telles situations et sur certaines stratégies intelligentes pour éviter les querelles de voisinage.

Les problèmes de voisinage communs et les stratégies intelligentes pour les résoudre

Ils peuvent voir dans ma maison

De nombreux architectes ont travaillé sur quelques projets où les propriétaires avaient des problèmes en terme de vie privée. Souvent, ces cas concernent un projet de rénovation ou de construction qui permettra d’examiner une maison à partir d’un logement voisin.

LA LOI : les directives locales d’urbanisme protègent généralement les propriétaires . On précise que si la propriété d’un voisin peut voir la maison d’à côté à moins de neuf mètres, certaines mesures doivent être prises pour assurer la protection de la vie privée. Chaque localité a ses propres dispositions, ce qui est valable dans la région parisienne ne l’est pas forcément dans le sud de la France. Il est donc impératif de demander conseil à un professionnel local (géomètre, architecte ou conseiller en aménagement) sur les réglementations qui s’appliquent à votre site.

SOLUTION : si une nouvelle construction ou une rénovation semble vouloir enfreindre cette réglementation particulière, la meilleure chose à faire est de trouver une solution innovante qui permette à la lumière d’inonder vos pièces de lumière tout en offrant une certaine intimité.

Si vous travaillez avec une nouvelle fenêtre, il est possible d’installer du verre gravé, combiné à un feuillage de bambou adoucissant. On peut utiliser du verre dépoli pour ajouter de l’intimité sans cloisonner un espace.

Par ailleurs, l’un des moyens les plus rentables d’assurer la protection de la vie privée est l’utilisation de pellicules opacifiantes pour fenêtres. Le film est disponible en différents modèles et peut être appliqué facilement par un professionnel. Si vous êtes bricoleur, vous pouvez même le faire vous-même avec un peu d’huile de coude.

Dans un projet de rénovation récent, les propriétaires avaient de nombreux problèmes par rapport à leur vie privée. Mais ils avaient aussi une vue imprenable que l’architecte ne voulait pas obstruer avec des films ou des panneaux. L’ architecte a alors réglé ce problème en utilisant des ailettes en verre dépoli placées en angle, ce qui est conforme au règlement en vigueur en matière de construction.

Ils veillaient à ce qu’ils ne puissent être vus depuis la propriété du voisin, mais les ailettes en verre dépoli étaient inclinées de manière à bénéficier d’une vue sur les environs à partir de leur emplacement.

A qui appartient l’arbre ?

Un autre problème courant rencontré par les propriétaires voulant rénover leur maison est le fait qu’ils ne savent pas exactement qui  » possède les droits  » sur un arbre. Prenons en exemple avec un bel arbre fruitier situé sur la limite de votre terrain qui surplombe la propriété du voisin, ou vice versa et qui doit être coupé. Qui est responsable des coûts ?

LE DROIT : vous devriez toujours obtenir des conseils juridiques si vous avez un problème avec un arbre situé sur la limite d’une propriété. Mais en règle générale, vous pouvez couper les racines et les branches en surplomb jusqu’à la ligne de démarcation. Vous n’avez pas besoin d’en informer le voisin, mais il est logique d’en discuter avec lui, surtout si l’arbre cause un problème. Trouvez un professionnel de l’aménagement paysager pour vous aider à faire les travaux selon vos désirs.

Les voisins sont bruyants

Des couples qui se disputent, des réunions entre amis bruyantes, des chiens qui aboient et de terribles cris de jeunes enfants, on a souvent entendu tout cela au moins une fois autour de nous. Si vous avez des problèmes avec des voisins bruyants, la première chose à faire est d’avoir une conversation douce et polie avec eux ou de leur laisser un mot.

LA LOI : le règlement sur la protection de l’environnement (bruit résidentiel) énonce les lois et les voies de recours pour tout bruit indésirable qui vous gène et la façon dont les niveaux de bruit en terme de volume peuvent être testés afin de déterminer si le bruit est gênant ou pas.

SOLUTION : si vous ne pouvez pas gagner au tribunal contre vos voisins, envisagez des moyens d’améliorer la performance acoustique de votre propre maison. Le double vitrage est un excellent moyen d’amortir le son et ainsi réduire le bruit, tout en améliorant les performances thermiques de votre maison. Il faut également chercher à éliminer les courants d’air, qui transportent le son sous les portes et les cadres de fenêtres, en utilisant des joints appropriés. On peut se procurer facilement ces produits dans une quincaillerie.

A qui appartient cette clôture ?

Normalement, les clôtures de délimitation appartiennent à parts égales aux deux parties. Il est donc de la responsabilité de la partie qui souhaite apporter un changement à la clôture d’engager les négociations à ce sujet. Malheureusement, si votre voisin n’est pas prêt à changer une clôture usée ou disgracieuse, vous pourriez être obligé de remplacer toute la clôture à vos propres frais.

LA LOI : vous et votre voisin avez une responsabilité égale en ce qui concerne la clôture de séparation de votre terrain. Vous devriez vérifier auprès de votre conseil municipal si vous avez besoin d’autorisations pour effectuer des travaux, mais dans la plupart des cas, vous devez négocier les modifications des détails de la clôture, y compris les coûts, directement avec votre voisin. Vous pouvez compter sur les procédures établies dans la loi sur les clôtures pour vous aider dans vos négociations.

SOLUTION : si la clôture vous cause des ennuis et que vous ne pouvez pas obtenir l’autorisation du voisin pour la remplacer, pensez à la recouvrir. Vous pouvez par exemple incorporer de hauts bambous derrière un panneau pour cacher la ligne de clôture.

D’autres suggestions comprennent la plantation d’un jardin vertical, de repeindre la clôture, l’installation d’un revêtement de votre côté de la clôture ou l’installation de quelques œuvres d’art. Attention toutefois à ne pas trop charger la clôture existante, car par exemple une clôture horizontale dure moins qu’une clôture verticale.

Si votre voisin accepte que vous construisiez une nouvelle clôture, vous devrez payer la différence entre une clôture standard et celle que vous vous proposez de construire. Assurez-vous de vous entendre avec votre voisin sur ce point. Vous pourriez avoir une belle surprise s’ils veulent aussi construire quelque chose de spécial de leur côté de la clôture.

Soyez réaliste avec les matériaux que vous utilisez pour votre clôture. Si vous ou vos voisins envisagez de pratiquer du foot dans votre jardin, de travailler avec des plantes en espalier ou si vous voulez simplement plus de sécurité, choisissez un mur de briques avec une finition appropriée.

Si les lignes séparant votre propriété à celui de votre voisin sont floues

Si la ligne de démarcation entre les deux propriétés est floue, vous risquez de voir les améliorations espérées ne pas tirer pleinement parti de la taille de votre propriété. De plus, même l’esthétique de votre bâtiment, comme le permettent les règlements de construction ou les dispositions locales en matière d’urbanisme (vérifiez auprès de votre conseil municipal) pourrait être mis à mal. Vous risquez également de construire en empiétant chez vos voisins et de voir tous les changements ainsi apportés démolis après une plainte de vos voisins .

La ligne de démarcation représente non seulement l’enveloppe du bâtiment dans le plan, mais aussi la hauteur de votre projet par rapport au niveau naturel du sol. Si vous dépassez les limites de votre projet initial, les règlements relatifs aux limites doivent être pris en considération.

LA LOI : il est important de faire appel à un arpenteur-géomètre agréé pour déterminer votre limite, car il arrive souvent que les clôtures existantes ne se trouvent pas sur la ligne de démarcation. Votre professionnel du design sera en mesure de vous recommander un arpenteur-géomètre. Il suffit de vérifier leurs qualifications et leurs assurances, comme pour tous les professionnels avec lesquels vous traitez dans le secteur de la construction.

Une fois que la démarcation réelle a été établie, vous devriez discuter avec votre voisin pour savoir si vous gardez la clôture au même endroit ou si vous la réalignez sur la limite réelle. Si elle a déjà été construite sur la ligne de démarcation réelle, l’axe des poteaux constitue alors la limite, avec des palissades et des rails d’un côté. Le côté palissade est généralement déterminé par ce qui existe déjà .

Si la nouvelle clôture doit être un mur, alors la ligne centrale du mur sera la véritable ligne de démarcation.

Si vous construisez un nouveau mur de délimitation, tenez compte du matériau que vous utilisez sur ce nouveau mur. Les murs en briques fonctionnent bien pour la protection contre l’incendie. De plus, ils ont une bonne masse thermique et de bonnes propriétés acoustiques. Sinon, vérifiez vos options en ce qui concerne l’isolation acoustique, les doubles couches de plaques de plâtre de qualité acoustique, l’ameublement et les finitions intérieures.

Ce n’est que la partie émergée de l’iceberg lorsqu’il s’agit de traiter avec les voisins. De nombreux problèmes peuvent être rencontrés, allant du simple à l’absurde lorsqu’il s’agit de questions de propriété. Notre meilleur conseil : commencez par parler avec votre voisin si vous avez l’intention de changer quoi que ce soit à votre clôture ou si du côté du voisin, son mode de vie a un impact négatif sur le vôtre. Si cela ne fonctionne pas, demandez l’avis d’un professionnel.

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